Déposée le 10 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Baron de Montilhac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS CLUB domicilié(e) Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France.
La marque Baron de Montilhac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERROIRS CLUB, SA - Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France - SIREN 403602675
TERROIRS CLUB - Avenue Jean Foucault ZI du Capiscol CS 650 - 34536 - BEZIERS Cedex - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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